Documents d'urbanisme

Le PLU et AVAP approuvés

Les documents d'urbanisme de THIZY LES BOURGS ont été approuvés et les formalités de publicité ont été accomplies :
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 16/07/2018, et modifié le 08/04/2021.
- Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) approuvée le 12/10/2020.

Le Droit de Préemption Urbain (DPU) a été instauré sur Thizy les Bourgs, pour les zones U et AU du PLU en vigueur.

Vous trouverez ci-contre, les liens pour télécharger les plans et réglements aujourd'hui applicables.

A toutes fins utiles, vous pouvez demander l'intégralité de ces dossiers numérisés par simple demande à l'adresse suivante : contact@thizylesbourgs.fr

Ces documents sont librement consultables sur la plateforme publique geoportail-urbanisme

Liste de pièces jointes

PLU - deliberation approbation.pdf (PDF - 123.78 kB)

PLU - plan de zonage.pdf (PDF - 2.28 MB)

PLU - reglement en vigueur apres modif 2 (PDF - 5.23 MB)

PLU - deliberation modif 2 simplif. approbation.pdf (PDF - 109.64 kB)

AVAP deliberation approbation.pdf (PDF - 132.55 kB)

AVAP - reglement.pdf (PDF - 24.58 MB)

AVAP approb 2020_05_79.pdf (PDF - 125.96 kB)

AVAP 180730_PLAN TLB_P1.pdf (PDF - 6.61 MB)

AVAP 180730_PLAN TLB_P2.pdf (PDF - 20.58 MB)

AVAP 180730_PLAN TLB_P3.pdf (PDF - 19.35 MB)

DPU - simple instauration 2018_05_80.pdf (PDF - 95.82 kB)

NUANCIER AVAP TLB.pdf (PDF - 7.96 MB)

NUANCIER hors AVAP TLB 09-06-2021.pdf (PDF - 172.7 kB)

Vous avez des projets de constructions, d'aménagements ou de modifications de constructions existantes ?
Le service ADS (Autorisation du Droit des Sols) renseigne le public par téléphone, par mail ou sur rendez-vous quand aux démarches à effectuer
- Pré-instruction de dossier,
- Point sur les pièces à compléter,
- Analyse des compatibilités avec le règlement communal (PLU,...)
04.74.05.35.25

Plateforme rénovation de l'Habitat
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- Espace Info Energie pour vos projets de rénovation ou de construction : 04.74.05.51.13
- SOLIHA pour vos projets de rénovation et d'adaptation 04.74.05.35.76
- CAUE pour un point conseil sur l'architecture de votre projet de construction, d'extension ou de rénovation 04.72.07.44.55